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Nationalité sportive

Un sportif professionnel peut-il changer de nationalité sportive au cours de sa carrière ?

par
Adeline ESTEVES / Maëlle DESCHAMPS
le
1/25/23

Le 6 janvier 2023, le président de la fédération algérienne de football, Djahid Zefizef, a annoncé que le joueur franco-algérien de l’Olympique Lyonnais, Houssem Aouar, était proche de choisir la sélection algérienne. Or, le milieu de terrain compte déjà une sélection avec la France, honorée en octobre 2020, lors d’un match amical contre l’Ukraine.

Cette situation est l’occasion d’examiner les règles en matière de nationalité sportive lorsqu’un athlète est plurinational.

Les statuts et les règlements des fédérations sportives nationales et internationales contiennent des dispositions relatives à la nationalité sportive des athlètes, qui est une condition nécessaire pour participer aux compétitions internationales. Elle reflète l’appartenance d’un athlète à une sélection et lui permet de représenter son pays.

En principe, la nationalité sportive coïncide avec la nationalité étatique.

Certaines fédérations exigent parfois la satisfaction d’un ou de plusieurs autres critères pour prétendre être appelé en sélection. Ainsi, la FIFA prévoit que “Tout joueur possédant à titre permanent la nationalité d’un pays et ne dépendant pas d’un lieu de résidence dans un pays donné est qualifié pour jouer en équipe représentative de l’association dudit pays” (cf. Article 5 alinéa 1er du Règlement d’application des Statuts).

Lorsqu’un joueur possède plus d’une nationalité étatique, la FIFA fait primer le principe de l’unicité de la nationalité sportive, ce qui signifie qu’un joueur doit choisir une seule sélection : “Tout joueur qui a déjà pris part, pour une association, à un match international (en tout ou partie) d’une compétition officielle de quelque catégorie que ce soit ou de toute discipline de football que ce soit ne peut plus jouer en match international pour une autre association, sauf en cas d’exceptions comme stipulé ci-après à l’art.9” (article 5 alinéa 3). L’objectif est de protéger l’équité et l’intégrité des compétitions internationales en évitant qu’un athlète ne choisisse une nationalité de complaisance en fonction de la qualification ou de la non-qualification d’un de ses pays à une compétition internationale.

En cas de plurinationalité, la FIFA offre donc un choix au joueur mais qui est limité : “Un joueur qui, en vertu de sa nationalité, est éligible pour représenter plusieurs associations en vertu de l’art. 5, peut jouer un match international pour le compte de l’une de ces associations uniquement si, en plus de détenir la nationalité en question, il remplit au moins l’une des conditions suivantes : a) il est né sur le territoire de l’association concernée ; b) sa mère ou son père biologique est né(e) sur le territoire de l’association concernée ; c) sa grand-mère ou son grand-père est né(e) sur le territoire de l’association concernée ; d) il a vécu sur le territoire de l’association concernée au moins cinq années”.

Houssem Aouar est donc éligible pour jouer avec la France (nationalité française, né en France, a vécu plus de 5 ans en France) et avec l’Algérie (nationalité algérienne, parents et grands-parents nés en Algérie).

Il a décidé d’honorer sa première sélection avec les Bleus en 2020. Mais ce choix n’est pas définitif puisqu’il s’agissait d’un match amical, et non officiel. En somme, il peut toujours être appelé par le sélectionneur algérien. Son choix sera considéré comme définitif lorsqu’il prendra part à un match d’une compétition officielle d’une de ces sélections.